Droit d’auteur et numérique: à la recherche d’un nouvel équilibre (2002-2004)

L’objectif de ce projet de recherche est d’associer des juristes et des économistes, afin de comprendre les enjeux liés au droit d’auteur dans l’univers numérique.

Les systèmes de droit d’auteur européen ou de copyright américain se sont construits, au cours des deux derniers siècles, autour d’un délicat équilibre entre les intérêts des auteurs, des investisseurs et des utilisateurs. Cet équilibre a permis d’assurer la promotion de la culture et du savoir, en incitant les premiers à créer ou soutenir la création tout en aménageant des zones de libertés au profit de ces derniers. Un nouvel équilibre reste à trouver entre les aspirations légitimes des auteurs-producteurs et celles de ceux qui veulent profiter des potentialités d’Internet pour garantir l’accès à la culture pour tous. Il s’agit d’assurer la sauvegarde de cette « balance des intérêts » dans le nouvel environnement de protection des oeuvres, en appréhendant la question sous l’angle à la fois technique, économique et juridique. La question centrale de ce travail est de savoir comment favoriser l’accès au savoir et à la culture tout en garantissant la pérennité des créations et productions futures.

Ce projet a fait l’objet d’un rapport, intitulé « Droit d’auteur et numérique: à la recherche d’un nouvel équilibre » (février 2004).